Propriété et usage commercial des créations Rivya
À qui appartiennent vos créations Rivya ? Vérifiez les droits sur vos fichiers, les conditions des fournisseurs et les validations avant un usage commercial.
Dernière révision le 13 septembre 2026
Avant d’utiliser une image, une vidéo, un enregistrement audio, une réponse du chat ou un texte rédigé avec les outils Rivya dans une publicité, une page produit ou un projet client, distinguez deux questions : à qui appartient le résultat et avez-vous le droit de l’utiliser comme prévu ? Payer une génération ou obtenir une tâche réussie ne règle pas toutes les questions de droits.
À qui appartient le contenu généré ?
Selon les conditions d’utilisation de Rivya, vous conservez les droits que vous déteniez déjà sur vos prompts, fichiers envoyés et autres contenus fournis. Dans la mesure permise par la loi, et dans la relation entre vous et Rivya, les résultats générés depuis votre compte vous appartiennent. Si certains droits reviennent à Rivya, les conditions prévoient leur cession à votre profit.
Cela ne garantit pas que le résultat soit unique, exempt d’erreurs, respectueux de tous les droits de tiers ou adapté à tout usage commercial sans vérification. Cela ne vous accorde pas non plus les droits détenus par d’autres personnes. Vérifiez les conditions applicables et l’usage envisagé : la propriété du résultat ne vaut pas autorisation générale de l’exploiter.
Quelles autorisations faut-il pour vos fichiers et vos prompts ?
Vous devez disposer des droits nécessaires sur les contenus que vous envoyez. Les conditions accordent à Rivya des droits limités pour faire fonctionner le service, traiter les demandes, stocker les résultats et l’historique, assurer l’assistance, la facturation et la maintenance technique. L’envoi d’un fichier ne vous fait pas perdre les droits que vous déteniez sur son contenu.
Avant d’envoyer des photos de produits, des images sous licence, des logos, l’image ou la voix d’une personne, des scripts ou des documents fournis par un client, vérifiez les autorisations. Une image accessible en ligne ou un fichier transmis par un client ne suffit pas à en établir la portée. Assurez-vous qu’elles couvrent l’envoi et l’utilisation prévus, y compris les retouches ou réutilisations ultérieures.
Pour des informations confidentielles ou personnelles, déterminez ce qu’il est nécessaire d’envoyer et qui le traitera. N’envoyez pas de contenu que vous n’avez pas le droit d’utiliser. Consultez les consignes d’envoi sécurisé et la page sur le traitement des données par les services externes. Avoir les autorisations nécessaires ne signifie pas que tous les modèles acceptent le format du fichier.
Les conditions de quel fournisseur s’appliquent ?
Le fournisseur concerné dépend du modèle ou de la fonctionnalité réellement utilisés. La présence d’une page publique ou d’une intégration facultative ne prouve pas qu’un service a traité votre demande. Un modèle répertorié n’est pas forcément utilisable pour générer du contenu : vérifiez la disponibilité des modèles avant de lancer un nouveau travail.
Conservez dans votre dossier de projet le nom du modèle, les informations de tâche disponibles, la date de création et les documents sources. Le tableau des fournisseurs et de l’usage commercial peut servir de point de départ pour consulter les conditions applicables. Si le fournisseur ou l’autorisation pour l’usage prévu restent incertains, clarifiez ces points avant publication. Les dispositions générales de Rivya sur la propriété des résultats ne remplacent pas les conditions propres au modèle ou à son fournisseur.
Que vérifier avant un usage commercial ?
Examinez le contenu qui sera réellement publié, retouches comprises. Comparez la forme du produit, son emballage, ses étiquettes, son logo, son nom, son prix et les promesses exprimées à l’image ou à l’oral à des sources fiables. Un résultat visuellement réussi peut représenter le produit de façon inexacte ou suggérer un bénéfice non démontré.
Vérifiez aussi les personnes, les voix et les références appartenant à des tiers, au-delà de l’image ou de l’enregistrement final. Faites effectuer les validations requises pour le projet par les spécialistes, le service juridique, les responsables de la marque ou le client. Soyez particulièrement attentif aux propos sur la santé, la sécurité, les résultats financiers, les performances et les comparaisons avant/après. La génération dans Rivya n’effectue pas ces validations à votre place.
Les versions linguistiques doivent conserver les mêmes faits et conditions d’offre, avec des formulations et une prononciation naturelles. Une traduction ou une retouche peut modifier le sens d’une promesse : une validation antérieure ne couvre donc pas nécessairement la nouvelle version. Pour le contrôle des fichiers et le suivi des validations, consultez la liste de vérifications avant livraison commerciale.
Que conserver lors de la livraison au client ?
Enregistrez les fichiers finaux sur votre appareil et conservez séparément les originaux générés et les versions retouchées. L’historique des tâches ne garantit pas un accès permanent aux fichiers. Suivez les indications de téléchargement des résultats pour garder vos propres copies.
Notez la version validée, les supports de diffusion prévus, la langue, les autorisations concernant les sources, les restrictions restantes, ainsi que la personne ayant validé le contenu et la date. Conservez également les prompts, modèles, réglages et informations de tâche dont vous disposez. Vous gérez ces éléments dans votre propre dossier de projet ; il ne s’agit pas d’un système de validation ou de vérification des droits intégré à Studio.
Réexaminez ces points si les contenus, l’offre, la langue, le public ou les supports de diffusion changent. Après la création dans Rivya, effectuez les vérifications habituelles pour l’usage réel avant de publier ou de livrer.
